Dirigeant – Souscrire un contrat assurance « homme clé »

Lorsque le dirigeant ou un (ou des) salariés joue un rôle clé, il est essentiel de se prémunir des conséquences de son indisponibilité.

En effet, la disparition d’un seul homme/femme, qu’elle soit ponctuelle ou définitive peut entraîner :

• Une diminution du chiffre d’affaires
• Une désorganisation des équipes
• Une perte de connaissances / compétences, voir l’impossibilité d’exécuter certaines opérations.

C’est donc la pérennité de votre structure qui est en jeu.

Comment mettre en place un contrat homme clé ?

La difficulté de mise en place de ce contrat réside dans le fait de définir les personnes clés (personne réalisant le plus gros chiffre d’affaires, ou détenant un savoir /accréditations…) et le montant nécessaire.

Le bénéficiaire du contrat est bien l’entreprise. Ainsi les sommes versées peuvent permettre de recruter une personne de remplacement ou palier à la perte éventuelle de chiffres d’affaires.

Bien sûr, comme tout contrat de prévoyance, l’acceptation de l’adhésion est conditionnée à l’état de santé de la personne assurée et pourra faire l’objet d’exclusion.

Quel est le coût de l’assurance homme clé ?

La tarification variera donc en fonction du montant assuré mais aussi de l’âge et l’état de santé de la personne-clé. Bien sûr les garanties choisies auront un impact : ce type de contrat peut couvrir l’arrêt de travail, l’invalidité et le décès. Dans le cas de l’arrêt de travail, l’assurance ne se déclenchera qu’après  une carence de 3 mois.

Par exemple, pour un capital décès de 50 000 € :

• Pour un homme de 30 ans : environ 2 € /mois*
• Pour un homme de 50 ans : environ 9 € /mois*

Par exemple, pour un capital décès et Invalidité de 50 000 € et indemnité d’arrêt de travail de 50 € / jour:

• Pour un homme de 30 ans : environ 11 € /mois*
• Pour un homme de 50 ans : environ 28 € /mois*

* Sous réserve d’acceptation médicale et éventuellement en fonction du lieu d’exercice de la profession – profil non-fumeur

Quelle est la fiscalité de l’assurance homme clé ?

Le contrat d’assurance « homme clé » bénéficie des avantages fiscaux suivants :

• Déduction des primes versées du résultat imposable (uniquement pour les garanties couvrant le décès) ;
• La possibilité d’étaler l’impôt sur les sociétés exceptionnel que pourrait générer le versement d’un capital « homme clé » à l’entreprise.
• Le capital et indemnités versées ne subissent pas de charges sociales.